Article: Renouvellement ou Affiliation des clubs & Prise ou renouvellement de Licence

Ces opérations seront réalisables à compter du Lundi 27 Juillet 2026.

A toute fin utile, en fonction du type de licence choisie, le certificat médical correspondant sera disponible et téléchargeable pour être communiqué au médecin.

Pour rappel, seuls les certificats de la saison 2026/2027, dûment complétés, datés, signés et tamponnés du médecin seront acceptés

Pour les éventuelles demandes de mutation, la période réglementaire est fixée du :

Du 1^er Août au 30 Septembre 2026, la demande de mutation vaut pour la nouvelle saison ;

Attention, La demande de mutation est obligatoire AVANT de pouvoir prendre la licence pour la nouvelle saison – si elle n’a pas été faite avant de commencer la demande de licence, la demande de licence sera bloquée et enverra automatiquement sur la demande de mutation.

• Quelques Evolutions Différenciation de la Licence BEA et de la Licence Loisir
• A partir de cette saison, la personne pourra choisir : Une Licence BEA ou Une Licence Loisir
• Validation des Licences
  • A l’appui de la demande de licence, les personnes devront communiquer :
    • Un justificatif d’identité (pour les personnes ne l’ayant pas encore fournie) ;
      • Ce justificatif sera contrôlé par la Fédération ;
      • Il sera supprimé après-contrôle, pour des raisons de protection et de sécurisation.
    • Une autorisation parentale pour les mineurs.
  • Le certificat Médical ou les certificats médicaux (pour les BA) doivent être téléchargés, de préférence au format pdf, au moment de la demande de licence :
    • Ils sont contrôlés par les Comités Régionaux.
  • Si un/ des document(s) n’est / ne sont pas valide(s) ou refusé(s), alors :
    • La Licence pourra être mise en attente ou refusée définitivement ;
    • Un mail automatique est adressé au licencié et au club, expliquant la raison de la non-validation ou du refus.
  • La licence est active une fois que tous les documents ont été validés et que toutes les étapes nécessaires sont validées.

• QR Code
  • Pour la prochaine saison, un QR code sera ajouté sur la licence. La fiche Aperçu d’une personne n’étant pas disponible en mode « déconnecté », le lien du QR Code affichera les données indispensables de la personne :
    • Code adhérent – nom – prénom – année de naissance – nationalité ;
    • Licence non expirée OU carte étranger non expirée ;
    • Si suspension en cours : motif de suspension et date de fin prévisionnelle ;
    • Palmarès général ;
    • Liste des combats en cours.
• Contrôle d’Honorabilité
  • Pour rappel, les personnes titulaires d’une licence de Dirigeant ou d’Officiel ou de Cadre Technique font obligatoirement et automatiquement l’objet d’un contrôle d’honorabilité via la plateforme dédiée du Ministère de la Jeunesse et des Sports ;
  • Pour toute autre personne licenciée et amenée à intervenir auprès des mineurs, conformément à la règlementation du Ministère, une case à cocher « Intervenants auprès des mineurs » devra obligatoirement être cochée.

Il est de la responsabilité du Président de l’association que de veiller au respect de cette déclaration.

• Prélèvements
  • Prélèvements : la périodicité et la fréquence sur la saison 2026-2027 sont :
    • Du 1^er Septembre 2026 au 31 Mars 2027
      • 10, 20 et 30 de chaque mois
    • Du 1^er Avril au 31 Août 2027
      • 15 et 30 de chaque mois

Une même adresse ne pourra être utilisée que par, au maximum, 5 personnes enregistrées sur la base de données

Sécurisation et protection des données de la plateforme e-Licences

Authentification à 2 facteurs :

Elle est obligatoire à compter du 1^er Septembre 2026

Adresse mail commune à plusieurs comptes :Une même adresse ne pourra être utilisée que par, au maximum, 5 personnes enregistrées sur la base de données